Santé collective
Une couverture santé pour vos salariés — le premier avantage qu’ils comparent.
À qui s’adresse ce contrat
Employeurs souhaitant compléter l’AMO pour leurs équipes, avec ou sans participation des salariés.
Ce qui est couvert
- Hospitalisation médicale et chirurgicale
- Consultations, analyses et imagerie
- Pharmacie
- Optique, dentaire et maternité selon la formule
- Extension aux ayants droit
Ce qui ne l’est pas
- Actes de confort et chirurgie esthétique
- Délais de carence à l’adhésion
- Salariés non inscrits sur l’état du personnel
Les garanties et exclusions exactes figurent aux conditions générales du contrat retenu, qui prévalent sur cette page.
Avant de souscrire
Santé collective : vos questions
L’adhésion des salariés est-elle obligatoire ?
Cela dépend du régime que vous mettez en place. Un contrat de groupe à adhésion obligatoire couvre toute une catégorie objective de personnel et se gère sur l’état du personnel ; à adhésion facultative, chacun décide, et l’assureur se montre plus exigeant puisque seuls les intéressés adhèrent. Ce choix commande aussi la répartition de la cotisation entre l’employeur et le salarié.
Que devient la couverture d’un salarié qui quitte l’entreprise ?
Elle cesse à la date de sortie déclarée : il n’existe pas de maintien automatique. Le salarié peut demander un contrat individuel, sans que l’acceptation ni les conditions du contrat collectif lui soient acquises. Prévenez-le avant son départ : une rupture de couverture se découvre en général au premier soin, et il est alors trop tard.
Un salarié embauché en cours d’année est-il couvert dès son arrivée ?
Dès son inscription sur l’état du personnel transmis à l’assureur, et selon les délais d’affiliation prévus au contrat. Un salarié non déclaré n’est pas couvert, même si l’entreprise est à jour de ses cotisations : le bordereau fait foi. C’est pourquoi les mouvements d’effectif se transmettent à chaque quittance, entrées comme sorties.
Ce que cette garantie ne couvre pas
Avec Santé collective, on regarde aussi
- Accident du travailLa santé collective rembourse les soins de vos salariés, maladie ou accident, sans lien avec le travail ; un accident lié à l’activité professionnelle relève de l’accident du travail.
- Santé individuelleLa couverture collective s’arrête à la sortie du salarié, sans maintien automatique ; c’est alors une santé individuelle, souscrite à titre personnel, qui peut prendre le relais.
Cette solution correspond à votre situation ?
Dites-nous en deux mots ce que vous couvrez — nous mettons les compagnies en concurrence sur votre risque et revenons vers vous avec ce qui existe.
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