Tous risques chantier
Le chantier lui-même, pendant les travaux, avant toute réception.
À qui s’adresse ce contrat
Maîtres d’ouvrage et entreprises générales, sur un chantier neuf comme en rénovation lourde.
Ce qui est couvert
- Dommages matériels à l’ouvrage en cours
- Vol de matériaux sur le chantier
- Événements naturels pendant les travaux
- Responsabilité civile du chantier envers les tiers
- Période de maintenance après réception
Ce qui ne l’est pas
- Vice de conception antérieur au chantier
- Retard de livraison et pénalités
- Matériel de l’entreprise non déclaré
Les garanties et exclusions exactes figurent aux conditions générales du contrat retenu, qui prévalent sur cette page.
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